1. Éditeur du site
 
Le présent site internet est édité par :
 
Vernazza SRL

• Nom commercial : Rivages Immobilière
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)
• Siège social : Chemin de l’Herbe 30, 1327 Bonlez
• Numéro d’entreprise (BCE) : 0671741925
• Numéro de TVA : BE0671741925
• Téléphone : +32478264328        
• Adresse électronique : david.maes@immorivages.be
• Site internet : https://www.immorivages.be
• Agent immobilier intermédiaire agréé IPI sous le numéro 516.356 en Belgique
• Instance de contrôle: Institut professionnel des agents immobiliers, rue du Luxembourg 16B, 1000 Bruxelles (+32 2 505 38 50 - info@ipi.be)
• RC professionnelle et cautionnement via AXA Belgium SA (Place du Trône 1, 1000 Bruxelles – police n° 730390160. Couverture valable pour les activités réalisées en Belgique)
• Compte de tiers : BE19 3632 1749 0612
• Responsable anti-blanchiment : David MAES

 
2. Agrément professionnel
 
Rivages Immobilière exerce son activité conformément à la réglementation belge applicable aux agents immobiliers.
 
Agent immobilier agréé auprès de l’Institut Professionnel des Agents Immobiliers (IPI).
 
Numéro IPI : 516.356
 
L’activité est soumise au Code de déontologie de l’IPI ainsi qu’aux dispositions légales applicables à la profession d’agent immobilier.
 
3. Hébergement
 
Le site est hébergé par :
 
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
www.ovhcloud.com
 
4. Directeur de la publication
 
Le directeur de la publication est : David Maes, agissant en qualité de représentant légal de Vernazza SRL.
 
5. Propriété intellectuelle
 
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment :
 

• textes ;
• photographies ;
• vidéos ;
• visites virtuelles ;
• plans ;
• illustrations ;
• logos ;
• marques ;
• éléments graphiques ;
• structure du site ;
• code informatique ;
• bases de données,

 
sont protégés par les législations belge, européenne et internationale relatives à la propriété intellectuelle.
 
Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
 
6. Marques
 
Les dénominations Rivages Immobilière ainsi que leurs logos et signes distinctifs sont protégés.
 
Toute utilisation non autorisée est interdite.
 
7. Responsabilité
 
Les informations diffusées sur ce site sont fournies avec le plus grand soin.
 
Malgré une mise à jour régulière, Rivages Immobilière ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
 
Les caractéristiques des biens immobiliers sont communiquées à titre informatif et ne constituent jamais une offre contractuelle.
 
8. Liens externes
 
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
 
Rivages Immobilière ne peut être tenue responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de confidentialité de ces sites.
 
9. Données personnelles
 
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Charte de protection de la vie privée.
 
10. Droit applicable
 
Le présent site est soumis au droit belge.
 
Tout litige relève de la compétence des juridictions belges territorialement compétentes, sauf disposition légale impérative contraire.